Ars Magica Constantinople
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Chiron
Chiron
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Charte de l'alliance signée Empty Charte de l'alliance signée

Mer 27 Nov - 15:07
Serment de l’alliance de Portas Stygias

Étant la charte de l’alliance de Portas Stygias en l’année 1205. Je jure soutien et loyauté pour la vie à l’alliance de Portas Stygias, et déclare que les épreuves et bonheurs de cette alliance sont miens dès à présent. Comme je suis engagé par le Serment d’Hermès, j’engage cette alliance sous les auspices de l’Ordre d’Hermès et sous l’autorité du Tribunal de Thèbes. Je jure de soutenir et protéger cette alliance quoi qu’il m’en coûte. De toute ma vie, dans toutes mes études et voyages, jamais je ne trahirai l’alliance ni ne viendrai en aide à ses ennemis. Dans les temps de besoin, j’aiderai l’alliance de mon mieux et me dévouerai à son service si le besoin s’en fait sentir. Je me conformerai aux décisions adoptées par le conseil dirigeant de l’alliance et prendrai ces décisions comme s’il s’agissait des miennes. Je traiterai mes confrères avec respect et équité, et ne tenterai en rien de les blesser. Leur sang est mon sang. Où se tient l’alliance, je me tiens ; comme l’alliance croît, je crois ; que l’alliance tombe, je tomberai. Ceci, je le jure, sur l’honneur de ma Maison et de son Fondateur.

Fait de notre main,


Qualité de membre

L’alliance prévoit deux catégories de membres de son conseil et reconnaît un troisième statut aux visiteurs. Toute personne peut se voir conférer le statut de visiteur protégé, par une invitation formelle d’un seul membre de l’alliance. Les visiteurs protégés bénéficient des droits élémentaires repris dans cette charte et ne sont pas les obligés des membres du Conseil, pas plus qu’ils ne sont membres du Conseil. Les visiteurs protégés peuvent se joindre aux réunions du Conseil s’ils le désirent, mais doivent quitter la réunion si l’un des membres de ce Conseil le leur demande et n’ont le droit de parler et de voter que s’il leur est accordé par le président du Conseil, le Disceptator. Le statut de visiteur protégé peut être retiré par le membre qui l’avait accordé, ou par un vote du Conseil des membres.

Le statut de membre en probation peut être conféré à tout mage de l’Ordre d’Hermès à part entière, qui ne doit ni allégeance ni féauté à une autre alliance, selon l’accord unanime des membres actuels du Conseil. Les membres en probation bénéficient des droits élémentaires et de probation repris dans cette charte, ainsi que des devoirs s’y rattachant. Le statut de membre en probation dure une période de sept saisons, à moins qu’il n’y soit mis fin par censure ou expulsion.

Le statut de membre à part entière du Conseil est conféré par l’accomplissement des devoirs et obligations d’un membre en probation, à moins qu’un témoignage ne prouve qu’il n’est pas apte à prononcer le Serment d’alliance en toute conscience, auquel cas tous ses droits de membre lui sont retirés. En cas d’élévation au statut de membre à part entière, le mage perd tous les droits et devoirs du membre en probation, remplacés par le bénéfice des droits élémentaires et droits complets repris dans cette charte, ainsi que des devoirs s’y rattachant. Le statut de membre à part entière est perpétuel tant qu’il n’y est pas mis fin par censure ou expulsion.

Si un mage désire se voir libéré de l’alliance, il doit renoncer à son serment d’alliance en présence d’au moins deux membres du Conseil, après quoi il est libéré de ses devoirs et droits et ne peut plus invoquer ces droits.

Gouvernance de l’alliance

Les membres de l’alliance sont gouvernés par le Conseil des membres, constitué de l’ensemble des membres en probation et à part entière de l’alliance. Le Conseil ne déclare entreprendre d’action qu’au nom de l’ensemble, aucune action ne peut être exigée d’individus par décision du Conseil. En revanche, les décisions du Conseil ne peuvent être renversées par un seul individu.
Tout membre de l’alliance a le droit et le devoir de réunir le Conseil des membres pour examiner des questions graves, et tous les membres sont tenus d’y assister avec diligence. Lorsqu’il n’est pas possible de réunir tout le Conseil des membres, tout quorum constitué de plus de la moitié des membres actuels est réputé valide, ou la décharge des devoirs du Conseil sera retardée jusqu’à ce que le Conseil complet puisse être réuni. Le Conseil des membres se réunit quatre fois l’an, la veille de chaque équinoxe et solstice, qu’il soit ou non convoqué par un membre, et tous les membres de l’alliance doivent s’efforcer d’y assister.

Les motions dont le Conseil débat doivent être proposées par un membre, il faut en débattre complètement et justement, permettant à tous ceux qui désirent parler de le faire, puis procéder au vote. Une proposition doit être soutenue par un deuxième membre de l’alliance, sans quoi le vote ne peut avoir lieu. Les décisions sont adoptées par un vote majoritaire des membres présents, excepté que l’approbation unanime du Conseil des membres est requise pour des questions de modification de la charte, d’expulsion d’un membre et d’admission d’un membre en probation.
Le Conseil des membres conférera le rang de disceptator au représentant de l’alliance en matière de gouvernance et de questions temporelles. La charge de disceptator est un devoir attribuable à n’importe quel membres à part entière de l’alliance. Cette charge peut être contestée ou remise en jeux tous les 2 ans par n’importe quel membre de l’alliance. Dans ce cas, le dernier disceptator en titre ne peut pas voter. Une décision du tribunal peut également amener à un nouveau vote en dehors de ces critères. Le premier discepator sera Chiron à partir de l'année 1205.

Les devoirs du disceptator sont :
  • siéger aux réunions régulières du Conseil,
  • veiller à l’ordre des réunions,
  • rompre l’égalité des votes par son vote prépondérant,
  • déterminer le surplus annuel de provisions et de réserves,
  • agir comme porte-parole du Conseil des membres et présenter les doléances de l’alliance au Conseil des magistrats, le cas échéant au tribunal.


Le disceptator n’aura pas le pouvoir de décider au nom de l’alliance, mais est chargé de veiller à l’exécution des décisions du Conseil des membres.

Dans le cas où le disceptator doit s'absenter durant une période couvrant l'une des réunions de l'alliance il doit désigner de manière temporaire un mage de plein droit qui assumera pendant cette période les prérogatives du discepator. Cette désignation doit être faites de manières anticipé lors d'une réunion du conseil et recueillir l'accord de la majorité des membres de celui-ci.

Le discepator doit, si l'alliance possède un tel dispositif disponible, tout mettre en oeuvre pour rester joignable le plus rapidement possible durant son absence.

Ressources possédées par l’alliance

Les ressources de l’alliance sont tenues en commun par le Conseil des membres et il va de la responsabilité du Conseil de les entretenir et de les défendre. L’alliance est propriétaire de tout le vis provenant de sources non revendiquées par des tiers, découvertes par des membres de l’alliance.

L’alliance est aussi propriétaire de tout vis offert au Conseil des membres dans son ensemble. Dans toute autre situation, le vis non revendiqué par des tiers appartient à celui ou ceux qui l’ont découvert.

L’alliance est propriétaire de tout livre obtenu par un membre du Conseil qui agissait pour le compte du Conseil, et de tout livre écrit par des membres du Conseil, pour l’écriture duquel un paiement a été effectué avec les ressources de l’alliance. L’alliance est aussi propriétaire de tout livre offert au Conseil des membres dans son ensemble.
Le Conseil est propriétaire de tout objet magique obtenu par un membre du Conseil qui agissait pour le compte du Conseil, et de tout objet magique fabriqué par des membres du Conseil, pour la fabrication duquel un paiement a été effectué avec les ressources de l’alliance. L’alliance est aussi propriétaire de tout objet magique offert au Conseil des membres dans son ensemble.

Le Conseil est propriétaire de toute monnaie obtenue à l’aide des ressources de l’alliance. Le Conseil est propriétaire de toute monnaie obtenue par un membre du Conseil qui agissait pour le compte du Conseil. L’alliance est aussi propriétaire de toute monnaie offerte au Conseil des membres dans son ensemble.

Le Conseil est propriétaire des bâtiments, des défenses, du bétail et des habitants de l’alliance. Le Conseil est aussi propriétaire des bâtiments, des défenses, du bétail et des habitants offerts au Conseil des membres dans son ensemble.

Les surplus de ressources de l’alliance seront déterminés lors de la réunion hivernale du Conseil des membres. Les ressources nécessaires à l’existence de l’alliance et à la protection des droits de ses membres sont comptées en premier lieu, ce qui comprend le paiement de saisons de travail effectuées pour l’alliance, et une allocation de vis pour lancer l’Ægis du foyer. Les contributions aux dettes de l’alliance sont déterminées par le disceptator et réservées. Le reste des ressources forme le surplus et sera attribué selon les requêtes de chaque membre de l’alliance. Le conseil se réserve le droit de constituer une réserve de ces ressources avant la redistribution à ses membres.

Droits des membres de l’alliance

Chaque membre de l’alliance, ainsi que les visiteurs protégés, bénéficieront des droits élémentaires de l’alliance, c’est-à-dire à l’accès complet et sans restriction à la protection et au soutien de l’alliance dans les limites de l’alliance pour tous les droits et avantages garantis par le Code d’Hermès, au bénéfice d’un sanctum qui restera inviolé et aux fournitures de cet endroit dans la limite des valeurs exposés ci-dessous, ainsi qu'aux victuailles correspondant au statut de mage. Ces droits élémentaires ne seront point refusés, sauf en cas d’expulsion infligée par le Conseil des membres.

Outre les droits élémentaires, un membre à part entière de l’alliance aura les pleins droits conférés par l’alliance, c’est-à-dire le droit d’être présent et de voter dans le Conseil des membres, qu’il exercera avec probité et prudence. Il aura de plus un accès total et sans restriction aux services et compétences des serviteurs et résidents. Ainsi qu’un droit égal aux réserves de surplus nécessaires pour mener à bien ses études, ou les voyages nécessaires pour ces études, tels droits comprenant (sans y être limités) le vis, l’argent, et les diverses ressources magiques et vulgaires dont l’alliance est propriétaire exceptés la bibliothèque de l'alliance dont les droits d'accès seront exposés ci-dessous. Lorsqu’un conflit se déclare entre membres du Conseil sur la destination d’une ressource en surplus, la distribution est effectuée par tirage au sort, sauf les demandes prioritaires avancées et acceptées par le disceptator qui sont prises en considération avant le tirage au sort. Ces droits ne peuvent être réduits que par décision du Conseil en cas de grave problème. Chaque memebre de plein droit aura également le droit à un sanctum dont le financement maximal par l'alliance correspondra au 20ème des ressources de l'alliance réparti équitablement entre les membres de plein droits.

Outre les droits élémentaires, un membre en probation de l’alliance aura les droits de membre en probations conférées par l’alliance, c’est-à-dire une fraction des droits et devoirs offerts à un membre à part entière de l’alliance, telle part étant la moitié de celle offerte aux membres à part entière. Le vote d’un membre en probation compte pour la moitié du vote d’un membre à part entière et il ne peut réclamer que la moitié de la part des réserves de surplus accordée aux membres à part entière. Les services et compétences des serviteurs et résidents ne se peuvent partir en deux, mais les besoins d’un membre à part entière ont priorité sur les besoins d’un membre en probation. De plus, un membre en probation de l’alliance qui respecte le Serment de l’alliance a le droit de rester dans l’alliance durant sept saisons après s’être vu conférer ce statut. Ainsi, un membre en probation de l’alliance a le droit d’être considéré comme membre à part entière de l’alliance après avoir servi sept saisons comme membre en probation. Ces droits ne peuvent être réduits que par décision du Conseil en cas de situation grave.

Outre les droits élémentaires, un visiteur protégés ne bénéficiera d'aucun droit supplémentaires. Les services et compétences des serviteurs et résidents ne se peuvent partir en deux, les besoins d’un membre à part entière ou d'un membre en probation ont priorité sur ceux d'un visiteur protégé. Un visiteur protégé conserve ce statut tant qu'il reste dans l'alliance et que le conseil prolonge sont status. Ce status peux lui être retiré à tout moment à la demande de l'un des membres du conseil et à l'issu d'un vote de celui-ci

Droits d'accès à la bibliothèque

La bibliothèque de l'alliance est composé de l'ensemble des ouvrages hermétiques et non hermétiques dont l'alliance est propriétaire. Ces ouvrages sont stockés par défaut dans la bibliothèque et le scriptarium. Ils sont répartis en 3 lots en fonction de leur puissance et des droits de consultation et d'usage qui leurs sont attribués. Tout membre de l'ordre qui le souhaite peut faire une demande de consultation des ouvrages du premier lot.

Le premier lot est composé de l'ensembles des livres vulgaires communs (niveau inférieur ou égal à 5), des livres hermétiques de type Tractatus (hormis ceux traitant du Parma Magica), des livres dont l'ensemble des sorts qui y sont présents sont inférieur ou égal à la 4ème magnitude (niveau inférieur à 20) et des Summae dont le niveau ne dépasse pas le niveau 10 hormis ceux traitant de la Parma Magica.

Le deuxième lot est composé du reste des livres vulgaires, des livres contenant des sorts ne dépassant pas la septième magnitude et ne faisant pas partie du lot précédent (niveau entre 20 et 34) et des Summae traitant du Parma Magica ou dont le niveau est compris entre 11 et 15.

Le troisième lot est composé de l'ensemble des livres n'étant pas dans les 2 lots précédent ou par les livres qui par décision du conseil de l'alliance sont placés expressément dans cette catégorie.

Responsabilités des membres de l’alliance

Les membres de l’alliance ont le devoir de se conformer au Serment d’Hermès et au Droit périphérique, comme le Serment de l’alliance l’exige, aucun manquement en ce sens ne sera toléré par le Conseil des membres et l’alliance se réserve le droit de censurer les membres reconnus coupables dans un juste Tribunal, d’un crime contre l’Ordre d’Hermès.

La responsabilité des membres de cette alliance pour sa réussite, dépend de services rendus à l’alliance. Le Conseil des membres déclarera quelles tâches doivent être effectuées lors des réunions régulières de l’alliance. De telles tâches comprennent (sans y être limitées) la garde et la récolte des sources de vis de l’alliance, la garde et la récolte des revenus de l’alliance, le bien-être et la discipline des employés de l’alliance, l’entretien des ressources de l’alliance, le développement des ressources de l’alliance et le maintien de bonnes relations avec les alliés de l’alliance.

Les devoirs qui ne nécessitent pas plus qu’une semaine de service avec un faible risque personnel, seront assignés par le Conseil à ses membres, sans en assigner plus qu’un à chaque membre pour chaque saison. Ces tâches assignées n’ont pas pour contrepartie une récompense ou avantage pour le membre qui les accomplit mais ne peuvent être refusées sans motif raisonnable.

Les devoirs qui demandent un investissement plus important en temps ou risques personnels seront proposés comme service par l’alliance. Ces services auront pour contrepartie une rémunération qui sera proportionnée au temps, aux risques et aux bénéfices potentiels pour l’alliance. La rémunération est établie par le disceptator, mais le paiement minimal sera, pour une saison de travail à faible risque et faible bénéfice, deux pions de vis du type le plus courant dans les réserves à ce moment.

Le disceptator peut augmenter cette rémunération pour inciter à accomplir une tâche urgente en particulier, car le Conseil des membres n’a pas le pouvoir d’imposer à un membre de se charger de l’une de ces tâches, à moins que le refus corresponde à une violation de son serment d’alliance, auquel cas la menace de censure peut être utilisée.

Tous les paiements seront effectués lors de la réunion de printemps du Conseil. Si plus d’un mage veut effectuer un service, et qu’ils refusent de le partager, le disceptator assignera la tâche par tirage au sort. S’il n’y a pas assez de vis pour rencontrer les demandes du Conseil, le disceptator peut retenir les paiements pour une année ou plusieurs. Le travail pour l’alliance peut être déclaré tel avec effet rétroactif.

Chaque membre en probation de l’alliance est obligé d’accomplir rien moins que l’une des tâches proposées contre rémunération par le Conseil des membres, durant sa période de probation. Pour ce service obligatoire, aucun paiement ne doit être offert par le Conseil des membres.

Censure des membres de l’alliance

Si un membre contrevient aux décisions du Conseil, son vote ou sa charte, ce membre peut être censuré ou expulsé par un vote du Conseil des membres. La censure nécessite l’adoption d’une motion lors d’une réunion du Conseil des membres.

La censure d’un membre à part entière lui retire les droits attachés à son statut, le renvoyant au statut de membre en probation, à partir de quoi il se trouve dans les devoirs et droits de ce statut. La censure ne peut empêcher un membre en probation de réclamer le statut de membre à part entière de l’alliance.

La censure d’un membre en probation de l’alliance met fin au droit d’un membre à rester membre en probation de l’alliance et lui confère le statut de visiteur protégé. Le statut de visiteur protégé peut être retiré en tout temps par un vote du Conseil des membres sans qu’il soit besoin d’infliger la censure.

L’expulsion est infligée par vote unanime des autres membres du Conseil. L’expulsion est le seul moyen par lequel un membre de l’alliance perd ses droits élémentaires et oblige cet ancien membre à cesser de se prévaloir de ces droits élémentaires dès la première pleine lune après que l’expulsion a été infligée. S’il advenait qu’un mage soit renié de l’Ordre, le devoir et l’obligation de cette alliance sera aussi de lui infliger l’expulsion sans délai.

Sceau du ministère

Cette charte a été approuvée par ......................................... , Quaesitor revêtu d’autorité, en l’année ..................... .


Dernière édition par Chiron le Sam 27 Mai - 14:22, édité 2 fois
Chrysonatos
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Jeu 28 Nov - 12:38
Félicitation Magister Chiron pour occuper le premier poste de discepator .


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Chiron
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Jeu 28 Nov - 12:40
Merci à vous mais ce n'est pas vraiment un choix. Plutôt une nécessité.
Archon
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Jeu 28 Nov - 13:01
J'ai bien compris la nécessité du moment. Nous aviserons ensuite à la fin de ce mandat.

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Jeu 28 Nov - 15:05
Une réponse du flambeau et pas de l'Archon....

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Chiron
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Jeu 20 Jan - 20:16
Ajout à la charte :

Tout membre à part entière de l'alliance a le droit de copié un livre de la bibliothèque pour son usage personnel sous le strict respect du serment de la vache et du veau.
Chiron
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Ven 10 Fév - 14:20
Ajout en hiver 1220 à la charte :

Dans le cas où le disceptator doit s'absenter durant une période couvrant l'une des réunions de l'alliance il doit désigner de manière temporaire un mage de plein droit qui assumera pendant cette période les prérogatives du discepator. Cette désignation doit être faites de manières anticipé lors d'une réunion du conseil et recueillir l'accord de la majorité des membres de celui-ci.

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Mer 15 Fév - 15:39
[HRP]Et en cas de départ forcé ou précipité ? [HRP]

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Chiron
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Mer 15 Fév - 15:43
[HRP]Oui bon j'ai pas prévu tout les cas ! Je dirais bien qui vivra verra ![/HRP]
Librarius
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Mer 15 Fév - 16:37
- On pourrait aussi ajouter qu'il prends temporairement ça place en cas décès du premier ?
- Bah quoi ? c'est être prevoyant non

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Chiron
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Mer 15 Fév - 17:14
Chiron eut un sourire a cette dernière assertion : En cas de décés ou de disparition, il est tout simplement du pouvoir du conseil de nommer un nouveau discepator mon cher.
Librarius
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Charte de l'alliance signée Empty Re: Charte de l'alliance signée

Mer 15 Fév - 18:29
- Et c'est donc le discepiator en second qui a alors une voix double pour départager une égalité dans ce cas ? c'est bien cela ?

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Mer 15 Fév - 19:08
A moins que nous ne définissions dans la charte le rôle de discepator en second, non, c'est à l'ensemble des mages de ce mettre d'accord sur la nomination d'un discepator. Mais ne vous inquiétez pas je ne compte pas mourir prochainement.
Chiron
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Sam 27 Mai - 14:23
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